Déposée le 4 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ATLANTIC TERREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC VERT domicilié(e) 6, Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC VERT, SA domicilié(e) 6, Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE cedex - France.
La marque ATLANTIC TERREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC VERT, SA - 6, Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE cedex - France
ATLANTIC VERT, SA - 6, Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE cedex - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; Engrais pour les terres ; Compositions extinctrices ; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Matières tannantes ; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Décolorants à usage industriel.
Couleurs, vernis, laques. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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